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Marques déposées par la société LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS
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LE PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PROVENCAL
LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS

Numéro de dépôt :
3139968
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2011
LE PROVENCAL de LES COTEAUX DU VAL D\'ARGENS

Présentation de la marque LE PROVENCAL

Déposée le 28 décembre 2001 par la société LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la société LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS domicilié(e) 89 CHEMIN STE ANNE B.P 24, 83550 VIDAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 255 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS - France.

La marque LE PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PROVENCAL est expirée depuis le 28 décembre 2011.

LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS a également déposé les autres marques suivantes : LES COTEAUX DU VAC D'ARGENS , LA BASTIDE DU CURE , LE JAS DE LA BARRE , ROUBERTAS , PROVENCAL , Val d'Argens , Cuvée SoliNe BRigitte


LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS - 89 CHEMIN STE ANNE B.P 24, 83550 VIDAUBAN - France - SIREN 439255530


LES COTEAUX DU VAL D'ARGENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Coteaux d'Aix-en-Provence", "Côtes de Provence" ou "Les Baux de Provence", eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine "Eau-de-vie de vin originaire de Provence" ou "Eau-de-vie de marc originaire de Provence"

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.